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Expéditions et retours

1) Expéditions 

Les livraisons sont limitées à la France Métropolitaine à l'exception de la Corse.

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. 

Toute demande de transport/livraison hors de la France Métropolitaine feront l'objet d'une étude spécifique et avant toute commande de la part du client qui devra  préciser le lieu exact de destination/livraison, (Ville et Code Postal), sous peine de voir sa commande invalidée. 

Dès réception du paiement, la commande sera traitée dans les meilleurs délais et les articles seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa  commande. 

L’acheminement des colis sera pris en charge par le transporteur déterminé et choisi par le client au moment de la commande.

Les colis seront envoyés en colis suivi ou format lettre.

Les colis seront délivrés soit à Domicile ou en Point Relay en fonction du choix du client au moment de sa commande.

Le prix varie selon le poids du colis et selon le tarif en vigueur de chaque transporteur tel que Mondial Relay, La poste, Uship, etc....

Si l’acheteur souhaite un mode de livraison sans suivi de colis ou sans assurance, il devra le préciser, de sa propre initiative lors de sa commande, et ceci entièrement à ses risques et périls

Les articles encombrants et/ou fragiles pourront faire l'objet d’une livraison par un transporteur spécifique recommandé ou  choisi par notre site, sauf en cas d'objection contraire et formulée explicitement par le client.

Celui-ci effectuera la livraison au pied de l’immeuble, ou si c’est une maison, au seuil de celle-ci. Les produits livrés par transporteur seront livrés selon les délais du transporteur.

A la réception, le client est tenu de vérifier le contenu du ou des colis en présence du livreur

Nous ne pourront nullement être tenu responsable des dégâts occasionnés par le transporteur. 

Broc et Déco décline toute responsabilité concernant la perte, la dégradation ou le retard de la livraison par le transporteur.

Le client ne doit jamais accepter de colis si celui ci semble être détérioré  ou semble avoir été ouvert par le chargé du transport et/ou de la livraison.

Si le client accepte malgré tout son colis et que l'on constate des articles endommagés ou l' absence d’un ou plusieurs articles, dans ce cas, aucun recours ne sera possible.

Le client est tenu d’appliquer la procédure de réclamation au transporteur et au livreur,  (signaler les dommages, toutes réclamations, toutes réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du transporteur ou du service de livraison -  et de signaler ces incidents par mail à brocetdéco@hotmail.com, dans les meilleurs délais

Transfert des Risques

Le transfert des risques au Client intervient dès la remise des colis au transporteur. 

Les produits voyagent aux risques et périls du client. 

Il en est de même en cas d’envoi ou de retour de produits effectué Franco de port.

Pendant le délai de rétractation le Client est responsable de la marchandise en tant que gardien. 

En cas de détérioration ou de destruction du produit pendant la garde du client, ce dernier en subira toutes les conséquences.

Force Majeure

Sont considérés comme cas de force majeur, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux Français, les perturbations ou grèves totales ou partielles, notamment des services postaux, le blocage des moyens de transport et/ou communications pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d’ordinateur,  tout dysfonctionnement du réseau Internet, inondation, incendie, catastrophe naturelle, etc...

Broc et Déco mettra tous en œuvre pour informer le client de l’état de l’expédition de son colis, mais ne pourra en aucun cas  être tenu pour responsable des retards occasionnés.

2) Retours

Droit de rétractation et Remboursement

Conformément à l’article L 121-16 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais et dans son emballage d’origine, pour un échange ou un remboursement, des produits qui ne lui conviendraient pas. 

Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Tout retour devra être préalablement signalé par mail à : brocetdeco@hotmail.fr

Les retours sont à effectuer à 

Monsieur HAMADACHE
Broc et Déco
10. Avenue Pierre Millon 
69008 - LYON 

Le produit devra être retourné obligatoirement en Colissimo recommandé, ou pour les objets volumineux ou encombrants par un transporteur fournissant des services équivalents à ceux mis en oeuvre pour l'expédition, au domicile du vendeur avec une assurance garantissant la valeur des marchandises en cas de perte, casse ou détérioration.

Le droit de rétractation est nul en cas de survenance de l’un des événements suivants : articles endommagés, incomplets, abîmés, sans l’emballage d’origine. 

Seuls les produits dans leur emballage d’origine, complets et en bon état seront acceptés. 

Les frais de retour sont à la charge du client.

Quel qu’en soit le motif aucun renvoi en contre remboursement ne sera accepté.

En cas de commande non récupérée par l’acheteur, pour quelque cause que ce soit,  que ce soit au bureau de poste, ou dans un point relais, ou du fait d'une commande ne pouvant être délivrée suite à une mauvaise adresse, ou adresse incomplète, ou dû à l'absence du Client, dans la mesure ou nous avons essayé vainement de vous informer par mail, téléphone ou SMS, cette commande sera retournée à la charge de l’acheteur. Les frais de port liés à ce retour ainsi qu’à l’expédition seront déduits d’un éventuel remboursement, ces circonstances n'entrant nullement dans le champ d'application valable pour  une rétractation ou une annulation de commande.

Si les conditions de retour, rétractation ou annulation de commande sont remplies, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit par le Vendeur, le Client se verra rembourser les sommes versées, à l'exception des frais d'expédition et de retour. 

Le remboursement se fera par chèque ou virement bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Les articles soldés ne sont ni échangés ni remboursés.